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Totems Vidéo Multimédia • Stand d’exposition & PLV • Bornes interactives
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Edition de brochures publicitaires • Prise de vues photo hôtelière • Cartes Postales • Cartes commerciales
Conditions générales de vente
Nos délais de livraison sont respectés mais ne constituent jamais un engagement formel de livrer à date fixe. Un retard du à un aléas de fabrication ne saurait en aucun cas nous obliger à indemnités, ou motiver de la part du client un refus des marchandises.

Tous nos travaux et marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire à qui il appartient de faire toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Aucune assurance n'est souscrite sans l'ordre écrit du client. En cas de réclamation elle doit se faire dans les 2 jours ouvrables qui suivent la date de livraison par lettre recommandée.

Tous les imprimés produits et livrés par notre atelier comporteront obligatoirement, de manière discrète mais lisible, notre signature commerciale :'' www.induphot-hotellerie.com ''
Le Bon à Tirer dégage la responsabilité de l'Editeur. Les photos numériques, leur droit de reproduction, les maquettes, films et fichiers numériques restent la propriété de l'éditeur. En cas de litige, seul le Tribunal de Nice sera compétent.

Dans le cas ou la carence du débiteur nous contraindrait à confier à une société de contentieux le recouvrement des sommes dues, celles-ci se trouveraient majorées, en sus des interêts bancaires légaux, d'une indemnité fixée à 15% de leur montant. Cette majoration est établie à titre de clause pénale conformément aux articles 1226 et 1152 du Code Civil.